CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

Last Updated: 29 Jan 2015

 

Dernière mise à jour : 7 mars 2014

 

Conditions générales d'utilisation de POLMOS ZYRARDOW Sp.z.o.o.En utilisant et en parcourant ce site Web disponible à l'adresse www.belvederevodka.com et géré par POLMOS ZYRARDOW (le "Site"), vous vous engagez à respecter les Conditions générales d'utilisation exposées ci-dessous (les "Conditions générales"). Vous voudrez bien quitter immédiatement ce Site si vous n'acceptez pas les Conditions générales ou si vous n'avez pas l'âge légal pour consommer et/ou acheter des boissons alcoolisées.

 

Modifications des Conditions générales. POLMOS ZYRARDOW peut, à son entière discrétion, modifier les Conditions générales à tout moment. Il vous appartient de réexaminer les Conditions générales chaque fois que vous accédez à ce Site. Le fait de continuer à utiliser le Site après l'affichage de ces modifications signifiera que vous acceptez ces modifications.

 

Modifications du Site. POLMOS ZYRARDOW se réserve le droit, à son entière discrétion et pour quelque raison que ce soit, d'interrompre, de modifier ou de suspendre tout aspect du Site, y compris, mais sans s'y limiter, son contenu, ses fonctionnalités ou sa disponibilité. POLMOS ZYRARDOW peut imposer des restrictions sur l'utilisation de certaines fonctionnalités du Site ou limiter votre accès à tout ou partie du Site sans préavis ni pénalité.

 

Limite d'âge. POLMOS ZYRARDOW et son agent délégué tiennent à jour ce Site pour l'usage personnel des visiteurs qui sont légalement autorisés à consommer et/ou à acheter des boissons alcoolisées.

 

Utilisation de matériels. Vous pouvez imprimer ou faire imprimer par un tiers tout matériel téléchargeable figurant sur ce site à condition que : (i) le matériel soit exclusivement destiné à un usage personnel et non commercial ; (ii) aucun avis de l'existence de droits d'auteur ou d'autres droits de propriété ne soit retiré du matériel ; et (iii) le matériel ne soit pas modifié de quelque manière que ce soit.

 

Droits d'auteur, marques et autres droits de propriété. Vous reconnaissez que le contenu et le matériel disponibles sur ce Site, y compris, mais sans s'y limiter, les marques de commerce, les dessins, les logos, les noms, les textes, les images, les matériels audio et vidéo, sont la propriété de POLMOS ZYRARDOW ("Matériel en propriété exclusive de POLMOS"), sauf indication contraire. Le Matériel en propriété exclusive de POLMOS est protégé en vertu des lois sur la propriété intellectuelle dans le monde entier et en vertu des traités internationaux. Vous n'avez pas le droit de retirer d'un Matériel en propriété exclusive de POLMOS un quelconque avis d'existence de droits d'auteur ou d'autres droits de propriété. Vous ne pouvez pas afficher, reproduire, distribuer, modifier, transmettre ou utiliser d'une autre manière du Matériel en propriété exclusive de POLMOS pour un usage public ou commercial, sans avoir obtenu au préalable l'autorisation écrite expresse de POLMOS ZYRARDOW.

 

Aucune licence. Sauf en ce qui concerne la licence limitée de téléchargement et d'impression de certains matériels à partir de ce Site uniquement pour un usage personnel et non commercial, tel qu'indiqué ci-dessus dans la partie intitulée "Utilisation de matériels", rien de ce qui est contenu sur ce Site n'accorde, que ce soit de manière implicite, par fin de non-recevoir ou autrement, une quelconque licence ou un quelconque droit d'utilisation à l'égard d'un Matériel en propriété exclusive de POLMOS. Tous les droits, titres de propriété et intérêts afférents à tous les aspects du Matériel en propriété exclusive de POLMOS restent la propriété exclusive de POLMOS ZYRARDOW.

 

Conduite de l'utilisateur. Vous êtes seul responsable du contenu et du contexte du matériel ou des informations que vous affichez ou soumettez sur le Site. En utilisant le Site, vous vous engagez à ne pas télécharger, afficher, transmettre, distribuer ou publier sur le Site du matériel qui : (i) est illégal, menaçant, vexatoire ou blasphématoire ; (ii) limite ou empêche l'utilisation du Site par tout autre utilisateur ; (iii) constitue ou encourage une conduite qui constituerait une infraction pénale ou entraînerait une responsabilité civile ; (iv) contient un virus ou un autre composant préjudiciable ; (v) contient de la publicité de quelque nature que ce soit ; ou (vi) contient des indications fausses ou mensongères quant à l'origine ou à l'exposé des faits. Vous vous engagez également à n'envoyer, transmettre ou distribuer aucun matériel ou contenu du Site par courrier électronique ou par d'autres moyens à des personnes n'ayant pas atteint l'âge légal pour la consommation et/ou l'achat d'alcool dans leur pays de résidence.

 

POLMOS ZYRARDOW coopérera pleinement avec les autorités compétentes, qu'il s'agisse de la police ou d'un tribunal, qui demanderaient ou ordonneraient à POLMOS ZYRARDOW de divulguer l'identité ou la localisation de toute personne qui transmet un tel contenu.

 

Communication au Site. Toutes les communications, y compris, mais sans s'y limiter, toutes les remarques, propositions, idées, concepts, images ou autres informations, que vous transmettez à ce Site, que ce soit par courrier électronique, par affichage, par téléchargement ou d'une autre manière, deviendront la propriété exclusive de POLMOS ZYRARDOW. POLMOS ZYRARDOW ne sera pas tenue de traiter confidentiellement toute communication. En transmettant du contenu à ce Site, vous accordez automatiquement à POLMOS ZYRARDOW une licence gratuite, perpétuelle, irrévocable et non exclusive d'utilisation, de reproduction, de modification, de publication, d'édition, de traduction, de distribution, de reproduction et d'affichage de ce contenu isolément ou dans d'autres travaux, quels que soient la forme, le support ou la technologie utilisés, connus à ce jour ou développés ultérieurement, et de cession de ces droits en sous-licence. Vous accordez également à POLMOS ZYRARDOW le droit d'utiliser les idées, les concepts, le savoir-faire ou les techniques présents dans tout contenu que vous transmettez à ce Site à quelque fin que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, le développement, la fabrication et la commercialisation de produits, et vous consentez à ce que POLMOS ZYRARDOW ne soit pas tenue de vous fournir un dédommagement ou une quelconque reconnaissance en échange de cette utilisation.

 

Suivi. Vous convenez que POLMOS ZYRARDOW a le droit, mais non l'obligation, de surveiller, de modifier, de divulguer, de refuser d'afficher ou de supprimer à tout moment, à son entière discrétion et pour quelque raison que ce soit, tout matériel et contenu à n'importe quel endroit sur le Site, y compris, mais sans s'y limiter, les babillards, courriers électroniques et autres forums. Indépendamment de ce droit, POLMOS ZYRARDOW n'est pas en mesure de vérifier l'ensemble du matériel affiché sur le Site par les utilisateurs et POLMOS ZYRARDOW n'assume pas la responsabilité des actions en justice ou du contenu transmis par vous ou entre vous ou un tiers à l'intérieur ou à l'extérieur de ce Site. Si elle en est avisée, POLMOS ZYRARDOW peut examiner une allégation selon laquelle le contenu transmis à ce Site enfreint les Conditions générales et décider s'il faut faire retirer du Site cette communication. Cependant, POLMOS ZYRARDOW n'est pas tenue de retirer du Site le contenu transmis par des tiers et n'assume aucune responsabilité résultant de ou en relation avec ce contenu, y compris, mais sans s'y limiter, toute erreur, calomnie, diffamation, injure, omission, mensonge, obscénité, pornographie, blasphème, danger ou inexactitude qui s'y trouve.

 

Exclusion de garanties. L'UTILISATION QUE VOUS FAITES DE CE SITE SE FAIT EXCLUSIVEMENT A VOS RISQUES ET PERILS. CE SITE, Y COMPRIS L’ENSEMBLE DE SON CONTENU, DE SES FONCTIONS ET DE SES INFORMATIONS DISPONIBLES OU ACCESSIBLES VIA LE SITE, EST FOURNI « EN L’ETAT » ET « SELON LA DISPONIBILITE » SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, QU'ELLE SOIT EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS TOUTEFOIS S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE NON VIOLATION DES DROITS DE TIERS, DE QUALITE MARCHANDE ET D’ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER. POLMOS ZYRARDOW NE GARANTIT PAS QUE L’ACCES AU SITE OU A SES FONCTIONS OU CONTENUS SERA SANS INTERRUPTION OU SANS ERREUR, QUE LE SITE OU SES FONCTIONS OU CONTENUS SERONT PROTEGES, EXEMPTS DE VIRUS OU DE TOUTE AUTRE NUISANCE, COMPLETS, EXACTS OU OPPORTUNS OU QUE LES DEFAUTS SERONT CORRIGES. CERTAINS PAYS N’AUTORISENT PAS L’EXCLUSION DE CERTAINES GARANTIES. IL EST DONC POSSIBLE QUE CERTAINES DES EXCLUSIONS CI-DESSUS NE S’APPLIQUENT PAS A CERTAINS UTILISATEURS.

 

Limitation de responsabilité. POLMOS ZYRARDOW OU SES SOCIETES AFFILIEES, ET LEURS DIRIGEANTS, ADMINISTRATEURS, EMPLOYES ET AGENTS RESPECTIFS, NE SERONT AUCUNEMENT RESPONSABLES DES DOMMAGES (Y COMPRIS, SANS LIMITATION, DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, PARTICULIERS, CONSECUTIFS ET PUNITIFS, DES PERTES DE PROFITS ET DES DOMMAGES RESULTANT DE PERTES DE DONNEES OU D'UNE INTERRUPTION D'ACTIVITE) QUI SONT LIES DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A L'UTILISATION OU L'IMPOSSIBILITE D'UTILISATION DE CE SITE ET DE SON CONTENU, DE SON MATERIEL ET DE SES FONCTIONS, QUE CE SOIT SUR LA BASE D'UNE GARANTIE, D’UN CONTRAT, D’UN ACTE DELICTUEL (Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LA NEGLIGENCE) OU DE TOUTE AUTRE THEORIE JURIDIQUE, SANS SE PREOCCUPER DE SAVOIR SI POLMOS ZYRARDOW A ETE OU NON NEGLIGENT OU A EU CONNAISSANCE DE L'EVENTUALITE DE LA SURVENANCE DE TELS DOMMAGES. CERTAINS PAYS N'AUTORISENT PAS LA LIMITATION OU L'EXCLUSION DE RESPONSABILITE POUR DES DOMMAGES ACCESSOIRES OU CONSECUTIFS. IL EST DONC POSSIBLE QUE LES LIMITATIONS SUSMENTIONNEES NE S'APPLIQUENT PAS A CERTAINS UTILISATEURS. LA RESPONSABILITE TOTALE DE POLMOS ZYRARDOW A VOTRE EGARD POUR L'ENSEMBLE DES DOMMAGES, PERTES ET MOTIFS D'ACTION (QUE CE SOIT SUR LA BASE D'UNE GARANTIE, D’UN CONTRAT OU D’UN ACTE DELICTUEL, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LA NEGLIGENCE) DECOULANT DU PRESENT ACCORD OU DE VOTRE UTILISATION DU SITE NE DEPASSERA EN AUCUN CAS, AU TOTAL, LA SOMME DE 100 $.

 

Dégagement de responsabilité. Vous dégagez POLMOS ZYRARDOW, ses dirigeants, administrateurs, employés et agents (collectivement les "Parties dégagées de responsabilité") de toute responsabilité à l'égard de toute réclamation ou demande faite par un tiers et à l'égard de toutes les responsabilités, dommages, coûts et dépenses associés (y compris, mais sans s'y limiter, les honoraires d'avocat raisonnables) découlant de ou se rapportant à votre utilisation de ce Site, au contenu que vous transmettez à ce Site, à votre violation des droits d'autrui ou à votre violation des Conditions générales. POLMOS ZYRARDOW se réserve le droit, à ses propres frais, d'assumer la défense et le contrôle exclusifs de toute affaire qui ferait autrement l'objet d'un dégagement de responsabilité de votre part et vous ne procéderez en aucun cas à un règlement quelconque sans le consentement écrit préalable de POLMOS ZYRARDOW.

 

Résiliation. Le présent Accord constitue un accord contraignant entre vous et POLMOS ZYRARDOW jusqu'à sa résiliation à votre initiative ou à l'initiative de POLMOS ZYRARDOW. POLMOS ZYRARDOW peut résilier le présent Accord à tout moment, sans préavis, à l'entière discrétion de POLMOS ZYRARDOW. Si vous n'êtes plus satisfait du Site, de quelque manière que ce soit, votre seul recours est de cesser immédiatement d'utiliser le Site.

 

Juridiction compétente. Les Conditions générales seront régies par les lois du Minnesota (USA) et seront interprétées conformément à celles-ci, sans tenir compte des principes de conflit de lois. Vous reconnaissez irrévocablement la compétence des tribunaux de l'état du Minnesota pour toute action en justice découlant des Conditions générales ou de votre utilisation de ce Site ou s'y rapportant.

 

Notifications et informations. Sauf disposition contraire explicite, toute notification sera remise par courrier électronique, dans le cas de POLMOS ZYRARDOW, à l'adresse .(JavaScript must be enabled to view this email address) ou, dans le cas d'un utilisateur, à l'adresse électronique que vous fournirez à POLMOS ZYRARDOW. La notification sera réputée avoir été remise 24 heures après l'envoi du courrier électronique, à moins que l'expéditeur ne soit averti que l'adresse électronique n'est pas valide.

 

En dehors des Etats-Unis. Ce Site est destiné principalement aux résidents américains ayant l'âge légal pour la consommation et l'achat d'alcool. POLMOS ZYRARDOW n'affirme en aucun cas que le contenu de ce Site soit approprié ou peut être téléchargé en dehors des Etats-Unis. Si vous accédez à ce Site de l’extérieur des Etats-Unis, vous le faites à vos propres risques et vous êtes tenu de respecter les lois du pays ou du territoire où vous vous trouvez. Des références à un produit ou à un service particulier n’impliquent pas que POLMOS ZYRARDOW ait l’intention d’offrir ces produits ou services dans tous les pays.

 

Dispositions générales. Si toute disposition des Conditions générales est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal compétent, cette disposition sera appliquée dans la plus large mesure autorisée afin de respecter l’esprit initial des Conditions générales et toutes les dispositions restantes des Conditions générales demeureront en vigueur. Le fait que vous ou POLMOS ZYRARDOW n’exerce pas ou ne fasse pas respecter des droits ou des dispositions des Conditions générales ne constituera pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Vous convenez que tout motif d’action découlant du Site ou des Conditions générales ou s’y rapportant doit être invoqué dans l’année suivant l’apparition du motif d’action ; dans le cas contraire, le motif d’action sera définitivement exclu. Les Conditions générales constituent l’intégralité de l’accord entre vous et POLMOS ZYRARDOW et remplacent tout accord antérieur entre les parties en ce qui concerne l’objet des présentes. Toutes les dispositions des Conditions générales concernant les déclarations et garanties, le dégagement de responsabilité, les exclusions et les limitations de responsabilité resteront en vigueur après toute résiliation des Conditions générales.

 

Contactez-nous. Si vous avez des questions concernant les Conditions générales ou l'utilisation du Site, veuillez nous contacter par courrier électronique à l'adresse .(JavaScript must be enabled to view this email address).

 

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INFORMATIONS A NOTRE SUJET
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CODE MAVEILLANT, PIRATAGE INFORMATIQUE ET AUTRES INFRACTIONS
Il vous est interdit de faire un mauvais usage du Site en y introduisant délibérément un Code malveillant. Vous ne devez pas tenter d’accéder sans autorisation au Site, au serveur sur lequel le Site est stocké ou à un serveur, un ordinateur ou une base de données connectée au Site. Il vous est interdit d’attaquer notre Site au moyen d’une attaque par déni de service ou d’une attaque par déni de service distribuée.

 

Nous signalerons toute activité de ce type aux autorités concernées chargées de l’application de la loi et nous leur apporterons toute la coopération nécessaire en leur révélant votre identité. Si vous êtes l'auteur d'une infraction de ce type, votre droit d'utilisation de notre Site cessera immédiatement.

 

Nous ne serons aucunement responsables de toute perte ou dommage découlant d’une attaque par déni de service distribuée ou d’un Code malveillant, qui serait susceptible d'infecter votre équipement informatique, vos programmes informatiques, vos données ou vos autres matériels en propriété exclusive et qui serait dû à l'utilisation de notre Site ou à votre téléchargement de tout matériel affiché sur notre Site ou sur un site lié.

 

SERVICES INTERACTIFS
Nous pouvons, de temps à autre, proposer des services interactifs sur le Site, y compris, sans limitation, des forums de discussion, des babillards électroniques, des espaces de mixage de musique, des fonctions de téléchargement d'images, des fonctionnalités interactives liées aux boissons alcoolisées et des localisateurs de clubs interactifs. Lorsque nous offrons un service interactif, nous vous fournissons des informations claires sur le type de service offert et nous vous indiquons s'il fait l'objet d'une modération et quelle forme de modération est utilisée (y compris s'il s'agit d'une modération humaine ou technique).

 

Nous ferons de notre mieux pour évaluer les risques éventuels pour les utilisateurs au contact de tierces personnes lorsqu'ils utilisent les services interactifs proposés sur le Site. Nous déciderons au cas par cas s'il y a lieu d'avoir recours à la modération pour le service concerné (y compris le type de modération à utiliser) compte tenu de ces risques. Cependant, nous ne sommes pas tenus de surveiller, de contrôler ou de modérer les services interactifs que nous fournissons sur le Site et nous excluons expressément notre responsabilité pour toute perte ou dommage découlant de l'utilisation de tout service interactif par un utilisateur ne respectant pas nos normes relatives au contenu, que le service soit modéré ou non. Lorsque nous modérons un service interactif, nous vous fournissons normalement un moyen de contacter le modérateur, si un problème ou une difficulté survenait.

 

NORMES RELATIVES AU CONTENU
Tout matériel que vous ajoutez sur le Site (votre contribution) doit respecter à la lettre les normes suivantes relatives au contenu. Les normes s'appliquent à tout ou partie d'une contribution.
Vos contributions doivent :

  • Etre exactes (lorsqu'elles présentent des faits).
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  • Encourager, promouvoir ou présenter sous un jour favorable la consommation d'alcool excessive, irresponsable ou avant l'âge légal ou la conduite en état d'ivresse.
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  • Contenir du matériel obscène, offensant, haineux ou provocateur.
  • Promouvoir du contenu sexuellement explicite.
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  • Enfreindre les droits d’auteur, les droits relatifs aux bases de données, les droits relatifs à la publicité, les marques commerciales ou les autres droits de propriété intellectuelle de n’importe quelle personne.
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  • Donner l'impression qu'elles émanent de nous, si ce n'est pas le cas.
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Cette liste ne donne que des exemples et ne constitue pas une liste exhaustive des utilisations inacceptables qui peuvent entraîner une restriction, une suspension ou une interruption de votre utilisation du Site.

 

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